Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 04/07/2023.
Administration générale
- Installation d’un membre du Conseil Communautaire et élection au sein des commissions thématiques
- Election d’un membre au sein des commissions thématiques de Liffré-Cormier Communauté
Ressources humaines
- Création de contrat de projet
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
Finances
- Révision du Pacte fiscal et financier
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Décision modificative n°1 – Budget principal 2023
Bâtiments
- Adoption du règlement de service et d’abonnement du Réseau de Chaleur Urbain
- Attribution du marché d’Exploitation et de Maintenance des installations thermiques et aérauliques du Réseau chaleur urbain
Développement territorial durable
- Projet de convention de délégation de compétence en matière de protection et mise en valeur de l’environnement avec la commune de La Bouëxière
Aménagement
- Avenant n°6 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la ZAC de Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier
- Approbation du dossier de réalisation modificatif de la Mottais 2
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructures et de programmation des infrastructures cyclables sur le territoire de Liffré Cormier communauté
Eau potable
- Approbation de la convention rétrocession des réseaux du lotissement Les Pommiers à Saint-Aubin-du-Cormier
- Approbation de la convention de rétrocession des réseaux du lotissement Les Peupliers à Saint-Aubin-du-Cormier
- Approbation de la convention rétrocession des réseaux du lotissement Le Verger Habité à Saint-Aubin-du-Cormier
Sport
- Convention Sport-santé et Activités Physiques Adaptées
Transport et mobilité
- Pacte des mobilités locales – validation du projet de protocole d’engagement entre le Département d’Ille-et-Vilaine et Liffré-Cormier Communauté
Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations