Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 14/11/2023.
Finances
- Subventions 2024
- Budget primitif 2024 budget principal
- Budget primitif 2024 ZAI Beaugé
- Budget primitif 2024 ZA Sévailles
- Budget primitif 2024 bâtiments relais
- Budget primitif 2024 ZA Mottais
- Budget primitif 2024 ZA Sévailles 2
- Budget primitif 2024 ZA Mottais 3
- Budget primitif 2024 assainissement
- Budget primitif 2024 eau potable
- Budget primitif 2024 ZA Tannerie
- Budget primitif 2024 réseau de chaleur
- Budget primitif 2024 prestations de service informatique
- Budget primitif 2024 prestations de service communication
- Budget primitif 2024 prestations de service ressources humaines
- Budget primitif 2024 prestations de service assistance juridique et générale
- Budget primitif 2024 ZA Orgerais
- Création d’une Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) « Mobilités – création de pistes cyclables »
Administration générale
- Modification des statuts du Centre intercommunal d’actions sociales de Liffré-Cormier Communauté
- Convention pour la gestion de la facturation du service public des déchets avec le SMICTOM ValcoBreizh et le SMICTOM du Pays de Fougères
Ressources Humaines
- Modification du tableau des effectifs
- Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine
- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion d’Ille-et Vilaine
Bâtiments
- Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré – Acquazic
- Lancement d’un marché pour la maintenance, l’exploitation et l’entretien technique des installations de traitement d’eau et d’air pour le Centre Aquatique « Aquazic »
Aménagement du territoire
- Attribution du marché de géomètres experts et topographes
Développement économique
- Cession de terrain sur la ZA de l’Orgerais
Assainissement collectif
- Acquisition de la parcelle ZD 268 pour l’élargissement de l’accès à la nouvelle station d’épuration de Mézières-sur-Couesnon
Assainissement non collectif
- Fixation du montant des redevances relatives au Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’année 2024
Eau potable et assainissement collectif
- Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement collectif
- Evolution des tarifs de l’eau au 1er janvier 2024
Urbanisme et habitat
- Avis sur la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
- Plan local d’urbanisme (PLU) La Bouëxière : Modification simplifiée N°1 – Mise à disposition du public
Sport
- Proratisation des tarifs « Activité Séniors »
Accueil des gens du voyage
- Convention 2023 avec l’État pour l’aide à la gestion des aires d’accueil des gens du voyage
Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations