Finances
- Rapport d’Orientations Budgétaires 2019
- Approbation du pacte financier et fiscal
- Approbation du rapport de la CLECT du 14 novembre 2018
- Attribution de fonds de concours – Commune de Chasné sur Illet
- Subventions 2018 du budget principal aux budgets annexes – Régie de transport et Office des sports
Affaires générales
- Validation du procès-verbal de mise à disposition de la salle de musculation de Gosné et approbation de la convention de gestion
- Adhésion au SMICTOM des forêts pour la totalité de son périmètre à compter du 1er octobre 2019
- Convention pour la gestion de la facturation du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – renouvellement
Ressources humaines
- Créations de poste – Attaché territorial et Attaché territorial principal
- Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel- Mise en concurrence des entreprises d’assurances
Aménagement du territoire
- Acquisition du bâtiment de l’ancienne auberge de Mi-forêt auprès de la commune de Liffré
Urbanisme et habitat
- Mise en place d’une procédure d’émission des avis de Liffré-Cormier Communauté lorsqu’elle est consultée en tant que PPA dans le cadre de l’article L.132-7 du code de l’urbanisme
- Modification de la convention d’adhésion au service commun autorisation droit des sols (ADS)
- Réalisation d’un nouveau secteur d’activités sur la commune de Liffré – Acquisition de propriétés non bâties cadastrée section AE n°79
- Réalisation d’un nouveau secteur d’activités sur la commune de Liffré – Acquisition de propriétés non bâties parcelles AE n°75 et n°203 et parcelles cadastrées section AE n°43, 44, 268, 269, 273, 277
Enfance et jeunesse
- Tarification séjours été des accueils de loisirs sans hébergement et espaces jeunes communautaires
Sport
- Convention partenariale avec l’Union Sportive Liffréenne (USL) – Section Handball
- Tarifications pour les séjours été 2019
- Tarification pour la convention d’activités auprès d’une structure partenariale – Saison 2019-2020
- Tarifications des prestations à Mézières-sur-Couesnon – Saison 2019-2020
- Tarification pour les conventions d’activités avec les associations sportives locales – Saison 2019-2020
- Tarifs des animations des vacances scolaires 2019-2020
- Tarifs séjours football 2020
- Plan d’organisation de surveillance et de sécurité