Installation d’un nouveau conseiller communautaire
Conseil de développement : Présentation de l’autodiagnostic du territoire ainsi que du rapport d’activités 2017
Développement territorial durable
- Convention avec l’Agence Locale du Climat et de l’Energie : validation de l’annexe financière et technique pour l’année 2018
- Appel à candidature ADEME
Affaires générales
- Fusion des SMICTOM – Délibération de principe pour la délégation de la compétence « gestion des déchets » à un seul SMICTOM
- Approbation de la modification des statuts du SMICTOM des forets
- Désignation des représentants de LCC au SMICTOM de Fougères
- Modification de l’intérêt communautaire Enfance Jeunesse
Ressources Humaines
- Formation des élus communautaires
- Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Création de postes
Finances
- Versements des soldes de subventions de l’année 2016 attribués à l’association CSF pour l’Accueil de loisirs sans hébergement de Livré sur Changeon
- Convention d’objectifs et financement de l’association CSF pour l’Accueil de loisirs sans hébergement de Livré sur Changeon
- Décision modificative n°1 au budget primitif 2018 du budget principal
- Participations 2018
- Avenant à la convention de partenariat avec Fougères Agglomération – Multi-accueil de Saint Aubin du Cormier
Contractualisation
- Contrat de ruralité 2017-2020 : validation de l’avenant n°1 ; validation de la convention financière pour l’année 2018
Mutualisation
- Rapport de présentation du schéma de mutualisation des services 2014
- Convention constitutive du service commun communication
- Convention constitutive du service commun informatique
Aménagement du territoire
- Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension de la ZAC de la Mottais (Mottais 2) avec Ouest Aménagement
Développement économique et emploi
- Modalités de décision de l’octroi du PASS commerce-artisanat
- Convention de partenariat Chambre du Commerce et de l’Industrie d’Ille et Vilaine
- Convention de partenariat Chambre des Métiers et de l’Artisanat d’Ille et Vilaine
- Mise en place du dispositif d’aide aux commerçants et artisans PASS commerce-artisanat
- Modification du prix du loyer des ateliers relai de Saint-Aubin-du-Cormier
- CIDFF
Ruralité
- Rapport d’activités du SPANC
Enfance et jeunesse
- CTG
- Convention de prestation de service mercredi
Culture
- Validation de la grille tarifaire de l’Orphéon pour 2018-2019