Portail Famille

Les procès-verbaux des conseils communautaires 88 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Conseil Communautaire du 2 juillet 2024

Date de parution : le mardi 02 juillet 2024
Ordre du jour   Félicitations au meilleur apprenti de France, Monsieur Gaby Hamard – Boucherie de Gosné Approbation du...

Conseil Communautaire du 4 juin 2024

Date de parution : le mardi 04 juin 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 avril 2024. Administration générale Installation d’une nouvelle conseillère...

Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Date de parution : le mercredi 10 avril 2024
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 6 février 2024. Administration générale         ...

Conseil Communautaire du 6 février 2024

Date de parution : le mardi 06 février 2024
Ordre du jour: Administration générale Désignation d’un référent déontologue Avenant à la délégation de service public du mobilier urbain...

Conseil Communautaire du 12 décembre 2023

Date de parution : le mardi 12 décembre 2023
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 14/11/2023. Finances Subventions 2024 Budget primitif 2024 budget principal...

Conseil Communautaire du 14 novembre 2023

Date de parution : le mardi 14 novembre 2023
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 17/10/2023. Affaires générales Election d’un membre du Conseil d’Administration...

Conseil Communautaire du 17 octobre 2023

Date de parution : le mardi 17 octobre 2023
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 19/09/2023. Affaires générales       Installation d’un membre du Conseil Communautaire...

Conseil Communautaire du 19 septembre 2023

Date de parution : le mardi 19 septembre 2023
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 04/07/2023. Administration générale Installation d’un membre du Conseil Communautaire...

Conseil Communautaire du 04 juillet 2023

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13/06/2023. Finances Passage à la M57 Affectation des résultats :...

Conseil Communautaire du 13 juin 2023

Date de parution : le samedi 10 juin 2023
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 06/06/2023.   Administration générale Modification des statuts (PLUI et...

Conseil Communautaire du 7 février 2023

Date de parution : le mardi 07 février 2023
Conseil Communautaire du 7 février 2023 Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13/12/2022. Affaires générales...

Conseil Communautaire du 11 avril 2023

Date de parution : le mardi 07 février 2023
Ordre du jour: Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 07/02/2023. Affaires générales Installation d’un membre du Conseil Communautaire...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×