Conseil communautaire du 13 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 Mars 2019.

Affaires Générales

  • Élection d’un membre du Conseil d’administration du CIAS
  • Évolution du périmètre du SMICTOM du Pays de Fougères – Modification des statuts

Finances

  • Attribution de fonds de concours – Commune de Gosné
  • Participations 2019
  • Subvention au CIAS de Liffré-Cormier 2019
  • Subvention d’investissement à MEGALIS – Plan de programme 2020-2024 des services numériques 2019

Ressources humaines

  • Mise à jour des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) 15
  • Modification du tableau des effectifs de Liffré-Cormier Communauté – Création de postes 17
  • Modification du tableau des effectifs de Liffré-Cormier Communauté – Création de postes Ecole de musique 19
  • Revalorisation légale des indemnités d’hébergement pour déplacements professionnels

Ruralité – GEMAPI

  • Dissolution du Syndicat du Haut Couesnon

Mutualisation

  • Convention de prestations de services dans le domaine de l’informatique
  • Convention de prestations de services dans le domaine de la communication

Transports et Mobilités

  • Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains de Rennes Métropole

Développement territorial durable

  • Approbation du rapport d’activités 2018 du conseil de développement

Urbanisme

  • Marché d’études environnementales et d’urbanisme nécessaires à la mise en œuvre opérationnelle de secteurs d’activités communautaires – délégation de signature

Développement Économique et Emploi

  • Vente de la parcelle AY27p
  • Vente des parcelles AY284,286 et 289p, ilot H1 du secteur H, zone de Sévailles à Liffré

Accueil des gens du voyage

  • Acquisition d’un bâtiment modulaire auprès de la commune de LIFFRE dans le cadre de la politique d’intégration des gens du voyage

Sport

  • Tarifs piscine 2019-2020

Mise en réseau des bibliothèques-médiathèques des communes membres

  • Convention d’objectifs relative à l’accès des bibliothèques publiques aux services de la médiathèque départementale d’Ille-et-Vilaine

Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire sur la période du 02 octobre 2018 au 05 avril 2019 dans le cadre de leurs délégations 85

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