Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2017
Affaires générales
- Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire
- Élection d’une partie du Conseil d’Administration du CIAS
- Désignation des représentants aux instances du GIP et du SCOT du Pays de Rennes
- Convention de mise à disposition et d’utilisation de photocopieurs de la ville de Liffré
Finances
- Exonération des pénalités de retard pour le marché de travaux salle de sport
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Décision modificative n°1 du budget annexe bâtiments relais
- Fonds de concours
Ressources humaines
- Désignation des membres de la collectivité au sein du CHSCT
- Désignation des membres de la collectivité au sein du comité technique
- Modification d’un poste de responsable du développement économique et de l’emploi, grade des attachés territoriaux
- Modification de poste sur le service Enfance et Jeunesse
- Mise à disposition du service des sports de la Communauté de Communes de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et de Dourdain
- Mise à disposition du service des sports de la Communauté de Communes de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice du Centre Intercommunal d’Action Sociale de Liffré-Cormier Communauté.
Logement et habitat
- Élaboration du Programme Local de l’Habitat
Développement économique
- Attribution du marché de viabilisation de la ZAC de Sévailles
- Parc d’activité de Sévailles, cession de la parcelle cadastrée AY 26P
- Convention de partenariat EPCI-Région
Sport
- Convention d’activités avec les associations sportives locales – Saison 2017-2018
- Convention d’activités auprès de structure partenariale – Saison 2017-2018
- Tarification séjour foot 2017/2018