Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 23/03/2021 et 30/03/2021
Moyens généraux
- Adhésion au projet « KorriGo Services » et à la centrale d’achats afférente
Finances
- Exploitation de réseaux de chaleur : création d’une régie dotée de l’autonomie financière
- Régie communautaire d’exploitation de réseaux de chaleur : désignation des membres du conseil d’exploitation
- Décision modificative n°1 au budget primitif 2021 du budget Réseau de Chaleur
- Décision modificative n°1 au budget primitif 2021 du budget principal
Ressources humaines
- Avancements de grade au titre de l’année 2021
- Délibération portant création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
- Délibération portant création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
Habitat
- Demande d’autorisation d’inscription de logements locatifs sociaux du patrimoine de l’ESH Les Foyers sur leur plan de vente dans le cadre de la convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026
Assainissement
- Convention fixant les conditions de rejet des effluents au réseau d’assainissement de l’entreprise ALZEO ENVIRONNEMENT OUEST
- Lancement d’une consultation pour réaliser l’étude de faisabilité et dossier loi sur l’eau relative à l’extension de la station d’épuration à La Bouëxière
- Lancement d’une consultation pour réaliser l’étude de faisabilité et dossier loi sur l’eau relative à la construction d’une nouvelle station d’épuration à St Aubin du Cormier
Transports et mobilité
- Partenariat avec l’association ehop – bilan 2019-2020 et programme d’actions 2020-2021
Culture
- Convention d’objectifs et de Moyens avec l’association la Fabrik, école de musique intercommunale de Saint-Aubin du Cormier
- Charte de coopération et de fonctionnement du réseau des médiathèques
Sport
- Convention d’objectifs avec l’OSPAC – Année 2021
- Remboursement des abonnements piscine 2020/2021
Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations – Stéphane PIQUET