Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 08/03/2022.
Affaires générales
- Désignation d’un conseiller représentant dans les organismes extérieurs
- Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Bureau
Ressources humaines
- Création de postes permanents
- Modification tableau des emplois
Finances
- Compte de gestion budget principal 2021
- Compte de gestion « budget assainissement » 2021
- Compte de gestion « eau potable » 2021
- Compte de gestion « SPANC » 2021
- Compte de gestion « prestations de service communication » 2021
- Compte de gestion « prestations de service informatique » 2021
- Compte de gestion « régie de transport » 2021
- Compte de gestion « réseau de chaleur » 2021
- Compte de gestion « budget bâtiments relais » 2021
- Compte de gestion « Z.A. la Tannerie » 2021
- Compte de gestion « Z.A. Mottais 3 » 2021
- Compte de gestion « Z.A. Mottais » 2021
- Compte de gestion « Z.A. Sévailles 2 » 2021
- Compte de gestion « Z.A. Sévailles » 2021
- Compte de gestion « Z.A.I. Beaugé » 2021
- Compte administratif budget principal 2021
- Compte administratif budget assainissement 2021
- Compte administratif budget eau potable 2021
- Compte administratif budget SPANC 2021
- Compte administratif budget prestations de service communication 2021
- Compte administratif budget prestations de service informatique 2021
- Compte administratif budget régie de transport 2021
- Compte administratif budget réseau de chaleur 2021
- Compte administratif budget bâtiments relais 2021
- Compte administratif budget ZA la Tannerie 2021
- Compte administratif budget ZA Mottais 3 2021
- Compte administratif budget ZA Mottais 2021
- Compte administratif budget ZA Sévailles 2 2021
- Compte administratif budget ZA Sévailles 2021
- Compte administratif budget ZAI Beaugé 2021
- Affectation du résultat du budget principal 2021
- Affectations du résultat du budget assainissement
- Affectation du résultat budget eau potable
- Budget supplémentaire 2022 budget principal
- Budget supplémentaire 2022 budget assainissement
- Budget supplémentaire 2022 budget eau potable
- Budget supplémentaire 2022 budget SPANC
- Budget supplémentaire 2022 budget prestations de service informatique
- Budget supplémentaire 2022 budget réseau de chaleur
- Budget supplémentaire 2022 budget bâtiments relais
- Budget supplémentaire 2022 budget Z.A. Mottais 3
- Budget supplémentaire 2022 budget Z.A. Mottais
- Budget supplémentaire 2022 budget Z.A. Sévailles 2
- Budget supplémentaire 2022 budget Z.A. Sévailles
- Budget supplémentaire 2022 budget Z.A.I. Beaugé
- Transfert des résultats d’assainissement – Révision
- Attribution de fonds de concours
- Participations 2022
Contractualisation
- Contrat départemental de territoire 2017-2021 : validation de la programmation 2022 du volet 3
Bâtiments
- Projet de réhabilitation et d’extension du Centre Multi Activités de Liffré : avenants aux marchés publics de travaux
- Attribution du marché n° 2022-007 pour la rénovation des panneaux rayonnants de chauffage de la salle de sport de la Jouserie
Mutualisation
- Convention de groupement de commandes pour la maintenance des ascenseurs et portes automatiques des bâtiments publics
- Convention de groupement de commandes pour la maintenance des systèmes de chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation et ventilation des bâtiments publics
Urbanisme et habitat
- Avenant au marché n° 2019-10 « Etudes environnementales et d’urbanismes sur les zones d’activités communautaires »
Développement économique
- Cession d’une section de la parcelle ZH 507p de la zone de la Mottais à Saint-Aubin-du-Cormier
- Cession d’une section de la parcelle ZH 507p de la zone de la Mottais à Saint-Aubin-du-Cormier
- Cession de la parcelle ZH 363 et la parcelle ZH 364p de la zone de la Mottais à Saint-Aubin-du-Cormier
- Cession de la parcelle AY 348p et AY 349p de la zone de Sévailles à Liffré
Développement territorial durable
- Convention de partenariat entre Liffré-Cormier Communauté et Breizh Alec, pour l’appui à l’émergence de projets citoyens d’EnR
Tourisme
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’Office Nationale des Forêts pour la réalisation de travaux sommaires de réfection du parking de Mi-forêt
Transports
- Service Vé’Loc – Bilan au 30 mars 2022 et définition des modalités de cession des vélos aux usagers
Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations