Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 avril 2024.
- Administration générale
- Installation d’une nouvelle conseillère communautaire
- Convention de partenariat : Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025
- Contrat départemental de Solidarité Territorial – Volet Fonctionnement 2024
- Charte du Gallo : définition des engagements de Liffré-Cormier Communauté
- Ressources humaines
- Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Evolutions du tableau des emplois et des effectifs (créations et suppressions d’emplois)
- Modification des emplois temporaires et saisonniers 2024
- Finances
- Convention de refacturation des fluides de l’Aquazic : avenant
- Fixer les durées d’amortissement du matériel Réseau de Chaleur Urbain (RCU)
- Rapport de Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 9 avril 2024
- Compte de gestion 2023 – Budget principal
- Compte de gestion 2023- Budget Zone Activité Intercommunale (ZAI) Beaugé
- Compte de gestion 2023 – Budget Zone Activités (ZA) Sévailles
- Compte de gestion 2023- Budget Zone Activité (ZA) La Tannerie
- Compte de gestion 2023 – Budget Zone d’Activités (ZA) Mottais
- Compte de gestion 2023- Budget Zone Activités (ZA) Sévailles 2
- Compte de gestion 2023- Budget Zone Activités (ZA) Mottais 3
- Compte de gestion 2023- Budget Zone Activités (ZA) Orgerais
- Compte de gestion 2023- Budget bâtiments relais
- Compte de gestion 2023 – Budget Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Compte de gestion 2023 – Budget assainissement
- Compte de gestion 2023 – Budget eau potable
- Compte de gestion 2023 – Budget réseaux de chaleur
- Compte de gestion 2023- Budget prestations de service informatique
- Compte de gestion 2023 – Budget prestations de service communication
- Compte de gestion 2023- Budget prestations de service ressources humaines
- Compte de gestion 2023- Budget prestations de service Assistance Juridique
- Compte administratif 2023- Budget principal
- Compte administratif 2023 – Budget Zone d’Activités Intercommunale (ZAI) Beaugé
- Compte administratif 2023- Budget Zone Activités (Z.A.) Sévailles
- Compte administratif 2023 – Budget Zone Activités (Z.A.) Sévailles 2
- Compte administratif 2023- Budget Zone Activités (Z.A.) Mottais
- Compte administratif 2023 – Budget Zone Activités (Z.A.) Mottais 3
- Compte administratif 2023 – Budget Zone Activités (Z.A.) La Tannerie
- Compte administratif 2023 – Budget Zone Activités (Z.A.) Orgerais
- Compte administratif 2023 – Budget Bâtiments relais
- Compte administratif 2023 – Budget assainissement
- Compte administratif 2023 – Budget eau potable
- Compte administratif 2023 – Budget réseaux de chaleur
- Compte administratif 2023 – Budget prestations de service informatique
- Compte administratif 2023 – Budget prestations de service communication
- Compte administratif 2023 – Budget prestations de service ressources humaines
- Compte administratif 2023 – Budget prestations de service assistance juridique
- Affectation du résultat – Budget principal
- Affectation du résultat – Budget assainissement
- Affectation du résultat – Budget eau potable
- Budget supplémentaire 2024 – Budget principal
- Budget supplémentaire 2024 – Budget Zone Activités Intercommunale (ZAI) Beaugé
- Budget supplémentaire 2024 – Budget Zone Activités (ZA) Sévailles
- Budget supplémentaire 2024 – Budget Zone Activités Sévailles 2
- Budget supplémentaire 2024 – Budget Zone Activités (ZA) Mottais
- Budget supplémentaire 2024 – Budget Zone Activités (ZA) Mottais 3
- Budget supplémentaire 2024 – Budget Zone Activités (ZA) la Tannerie
- Budget supplémentaire 2024 – Budget Zone Activités (ZA) Orgerais
- Budget supplémentaire 2024 – Budget bâtiments relais
- Budget supplémentaire 2024 – Budget assainissement
- Budget supplémentaire 2024 – Budget eau potable
- Budget supplémentaire 2024 – Budget réseaux de chaleur
- Budget supplémentaire 2024 – Budget prestations de service informatique
- Budget supplémentaire 2024 – Budget prestations de service communication
- Budget supplémentaire 2024 – Budget prestations de service ressources humaines
- Budget supplémentaire 2024 – Budget prestations de service assistance juridique
- Révision de l’autorisation de programme / crédits de paiement pour le Centre Multi-Activités-AQUAZIC et le réseau de chaleur
- Création d’une Autorisations de Programme/Crédits de Paiement « Mobilités – Création de pistes cyclables »
- Création d’une Autorisations de Programme/Crédits de Paiement « Assainissement »
- Développement économique
- Cession parcelles AX 98 et AX 100 de la Zone d’activités de Beaugé à Liffré
- Modification du nom de la société pour l’acquisition de la parcelle BA 222 de la Zone Activités Economique (ZAE) de L’Orgerais à Liffré
- Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) pour les cessions des parcelles BA 221 et BA 222 de la ZAE de l’Orgerais
- Bâtiments – Réseau de Chaleur
- Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des Ateliers relais-Bellevue
- Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré – Aquazic
- Assainissement non collectif
- Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC) – Rapport d’activités 2023
- Urbanisme Habitat
- Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°1 – Mise à disposition du public
- Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°4 – Mise à disposition du public
- Saint-Aubin-du-Cormier : Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques
- Renouvellement convention Service Accompagnement Rénovation Energétique (SARE) 2024
- Convention d’études – Franchissement RD 794 à Saint Aubin du Cormier
- Trois pistes cyclables prioritaires – Mission Maîtrise d’Œuvre (MOE)- Faisabilité et Programmation
- Transition Ecologique et Mobilités
- Présentation de la candidature de Liffré-Cormier au pilotage de Natura 2000
- Culture
- Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation du cinéma « Mauclerc »
- Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations