Conseil Communautaire du 7 février 2023
Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13/12/2022.
Affaires générales
– Actualisation de l’intérêt communautaire suite à la modification des statuts de Liffré-Cormier Communauté
– Présentation du rapport annuel 2021 – SMICTOM Valcobreizh
– Présentation du rapport annuel 2021 – SMICTOM du Pays de Fougères
Ressources humaines
– Avenant au contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
– Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Adhésion au groupement porté par le Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine
– Modification du tableau des emplois et des effectifs
– Modification des modalités de remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire
Contractualisation
– Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 : désignation des membres du Comité de pilotage territorial
Bâtiments
– Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction d’une salle de sport pour ses parties squash et padel et d’une chaufferie d’intérêt communautaire
– Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi Activités de Liffré – Aquazic
– Plan de financement relatif à la rénovation du bâtiment « Le Carrefour » à la Bouëxière
Développement territorial durable
– Partenariat avec l’Agence Locale du Climat et de l’Energie du Pays de Rennes : convention de partenariat pour 2023-2026 et annexe technique et financière pour 2023
– Convention relative à l’attribution d’une subvention pour la poursuite du projet DOREMI sur le territoire de Liffré-Cormier Communauté en 2023-2024
Urbanisme et Habitat
– Convention-cadre d’Opération de revitalisation du territoire (ORT) de Liffré-Cormier Communauté
– Renouvellement de la convention de Conseil en Architecture et Urbanisme (CAU) avec le Département d’Ille et Vilaine
Aménagement du territoire
– Aménagement d’un tronçon de la RD92 à Liffré : validation de la convention avec le Département
– Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la ZAC de Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier
Liffré-Cormier Communauté – 24, RUE LA FONTAINE – 35340 LIFFRE – TEL. 02 99 68 31 31 – CONTACT@LIFFRE-CORMIER.FR
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– Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine pour l’aménagement du quartier habitat de la ZAC de Sévailles à Liffré
Transport
– Convention de partenariat relative à l’enquête déplacements « Fréquence plus » Ille-et-Vilaine 2023
– Convention de partenariat entre Liffré-Cormier Communauté et la Région Bretagne, relative aux politiques de mobilités
– Avenant à la convention de coopération entre la Région Bretagne, Rennes Métropole et Liffré-Cormier Communauté pour le renfort d’offre du réseau BreizhGo à l’arrêt Sévailles
Enfance et jeunesse
– Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour l’été 2023
Culture
– Avenant à la convention d’objectifs relative au cinéma « Le Mauclerc »
Sport / santé
– Proratisation des tarifs « Activité Séniors »
– Convention de mise à disposition d’engagés volontaires du service civique
Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations
Compte-rendu du conseil communautaire du 7 février 2023
- Type d’acte : Délibérations du conseil communautaire
- Date des actes : 07/02/2023
- Date début affichage Public : 10/02/2023
- Date fin affichage Public : 10/04/2023